POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE

Notre Politique de confidentialité explique comment nous-mêmes et certaines des sociétés avec lesquelles nous travaillons collectons, utilisons, partageons et protégeons les renseignements personnels dans le cadre de nos services mobiles et de notre site web, incluant la boutique en ligne. Elle présente également vos options concernant la collecte et l’utilisation de vos renseignements personnels.

RENSEIGNEMENTS PERSONNELS

Dans la présente politique, on entend par « renseignements personnels » les renseignements portant sur une personne physique identifiable, comme son nom et sa date de naissance. La présente politique ne vise pas les renseignements de nature non personnelle, c’est-à-dire les renseignements qui ne vous identifient pas. Par contre, lorsque nous recueillons des renseignements de nature non personnelle et que nous les associons à une personne physique identifiable, ces renseignements deviennent alors des renseignements personnels et sont assujettis à la présente politique.

Veuillez lire attentivement les dispositions suivantes afin de comprendre comment Raphaël & Chocolat recueille, utilise et divulgue les renseignements permettant d’identifier personnellement ses utilisateurs. Lorsque vous utilisez notre Site, vous acceptez toutes les mesures que nous prenons à l’égard de vos renseignements personnels conformément à notre Politique de confidentialité et aux dispositions suivantes.

TYPE DE RENSEIGNEMENTS PERSONNELS

A l’occasion de notre Site, nous recueillons entre autres les renseignements suivants :

Vos coordonnées, comme un prénom, nom, une adresse, un code postal, une province, un pays, une adresse électronique ou un numéro de téléphone et toutes autres informations nécessaires pour la création d’un compte ou l’abonnement à une infolettre (à venir), dont votre nom d’utilisateur ou mot de passe;
Lorsque vous postulez pour un emploi, des renseignements relatifs à vos emplois antérieurs comme votre Curriculum vitae (à venir);
Des renseignements relatifs au marketing et aux préférences de communication comme des commentaires ou des réponses à des sondages;
Des renseignements relatifs à l’utilisation de notre Site incluant des renseignements techniques sur les visites ou tout autre renseignement collecté à travers des Témoins, tel que ce terme est défini ci-après, ou d’autres outils similaires. Ces renseignements comprennent notamment :
- Le nombre de visites;
- Le taux de conversion;
- La durée moyenne de votre visite;
- Les pages consultées durant votre visite;
- Le type d’appareil utilisé lors de votre visite;
- Le navigateur Web utilisé lors de votre visite;
- L’adresse IP utilisée lors de votre visite;
- La campagne publicitaire qui vous a amené sur notre site;
Les communications entre Raphaël & Chocolat et vous-même. Il peut s’agir par exemple de courriels de notre part, en rapport avec notre Site (vérification du compte, modifications et mises à jour des fonctionnalités des Services, avis techniques et de sécurité, etc.);
Tout autre renseignement personnel fourni.

USAGE DE VOS RENSEIGNEMENTS PERSONNELS

Vos renseignements personnels sont collectés à des fins spécifiques et limitées lorsque vous utilisez notre Site, soit :

Établir et gérer nos relations avec vous, dont les demandes d’information ou de support;
Mémoriser vos renseignements personnels pour vous éviter d’avoir à les saisir de nouveau pendant votre visite ou à l’occasion de vos prochaines visites;
Permettre le développement des affaires et le marketing afin notamment de vous informer sur nos nouvelles offres, sur accord préalable, vous fournir, à vous et à des tiers, du contenu et des informations personnalisés, pouvant inclure des publicités en ligne;
Assurer, maintenir, améliorer, tester et contrôler l’efficacité de notre Site;
A des fins de recherche et développement ou de statistiques et afin d’améliorer l’utilisation de notre site et votre expérience de navigation, dont surveiller les différents indicateurs (notamment sur le nombre total de visiteurs, la fréquentation et des schémas démographiques), diagnostiquer ou résoudre des problèmes techniques ;
Créer et gérer tout programme de cartes cadeaux ou de fidélisation mis en place par Raphaël & Chocolat ou des tiers mandatés par Raphaël & Chocolat à cette fin, ce qui peut comprendre la vérification de votre admissibilité à de tels programmes (à venir);
Organiser des concours, des défis, des offres spéciales ainsi que d’autres activités et événements spéciaux aussi nommé Événements;
Promouvoir et publiciser le Site ou votre participation aux événements toute plateforme ou tout média, y compris dans notre restaurant Raphaël & Chocolat;
Évaluer une candidature d’emploi soumise via la page ‘Carrière’ du site Web (à venir);
Tel que cela est permis ou exigé, pour toutes obligations ou dispositions légales ou réglementaires applicables; (collectivement, les « Usages »).

MANIÈRES DE RECUEILLIR VOS RENSEIGNEMENTS PERSONNELS

Dès qu’il nous est raisonnablement possible de le faire, nous recueillons vos renseignements personnels principalement auprès de vous, par exemple, lorsque vous visitez et/ou naviguez nos sites ou lorsque vous communiquez avec nous. Ceci dit, il se peut que nous obtenions également des renseignements personnels auprès de tiers ou au moyen de fichiers Témoins lorsque vous utilisez le Site. En effet, nous pouvons recueillir des informations qui sont générées par vos appareils mobiles et/ou informatiques (par exemple, des identifiants publicitaires mobiles, des informations de localisation et l’adresse IP). Tout renseignement personnel qui n’est pas recueilli directement auprès de la personne concernée doit l’être en conformité avec les exigences de la législation applicable. Vous avez le droit, si vous le souhaitez, de refuser la gestion de vos renseignements personnels. Vous pouvez également, à tout moment, et sous réserve d’un préavis raisonnable et des restrictions légales ou contractuelles applicables, retirer votre consentement (le cas échéant) à la gestion de vos renseignements personnels en notre possession en nous contactant.

Vous devez cependant savoir que si vous choisissez de ne pas fournir vos renseignements personnels, cela peut vous empêcher l’accès à certaines fonctionnalités associées à nos sites, car ces informations peuvent être essentielles à leur bon fonctionnement. Vous pouvez nous soumettre toute requête à ce sujet :

Par courrier : Raphaël & Chocolat, 16 rue du Général Leclerc, 76000, Rouen
Par courriel : admin@raphaeletchocolat.fr

PARTAGE DE VOS RENSEIGNEMENTS PERSONNELS

Aucun de vos renseignements personnels n’est loué ni vendu à des tiers par nous, et aucun partage avec des tiers n’a lieu sans votre consentement, sauf en cas d’exigence légale ou de nécessité pour les Usages énoncés précédemment. Dans le cadre de leur travail, nos employés peuvent avoir besoin d’accéder à vos renseignements personnels, par exemple lorsque vous nous contactez, vous soumettez une candidature, ou vous demandez du soutien technique pour notre site. Leur accès est limité à ce qui est nécessaire à l’exercice de leurs fonctions. Raphaël & Chocolat peut faire appel à des tiers pour faciliter ses activités, notamment lorsque vous utilisez notre Site. Dans le cadre de ces activités, les franchisés de la bannière Raphaël & Chocolat, les partenaires stratégiques et fournisseurs de services de Raphaël & Chocolat peuvent avoir accès à vos renseignements personnels pendant une période limitée.

Lorsque Raphaël & Chocolat fait appel à des tiers pour la gestion de tout renseignement personnel, Raphaël & Chocolat met en place des mesures de protection contractuelles et techniques raisonnables afin que ces tiers gardent strictement confidentiels tous les renseignements personnels qu’ils traitent. Veuillez noter que ces tiers peuvent être situés ailleurs qu’à l’emplacement où vous résidez, auquel cas, des mesures appropriées sont prises par Raphaël & Chocolat. Raphaël & Chocolat peut également partager vos renseignements personnels si la loi l’exige ou si elle croit de bonne foi qu’une telle action est nécessaire pour :

se conformer à la loi ;
se conformer à une ordonnance d’une autorité judiciaire compétente, quelle que soit la juridiction ;
se conformer à toute procédure judiciaire signifiée à Raphaël & Chocolat ;
protéger et défendre les droits ou la propriété de Raphaël & Chocolat ;
appliquer ou vérifier votre respect des ententes conclues Raphaël & Chocolat, le cas échéant ;
prévenir la fraude ou toute autre activité illégale perpétrée par le biais de notre site ;
agir dans des circonstances urgentes pour protéger la sécurité personnelle du public en général.

Nous pouvons partager vos renseignements personnels sans votre consentement lorsque nos opérations l’exigent (par exemple, en cas de fusion, d’acquisition, de faillite ou de vente d’actifs). Dans de telles circonstances, nous pouvons également partager tout ou partie de vos renseignements personnels avec le tiers concerné (ou ses conseillers) aux fins d’un processus de vérification diligente. Lorsque vous y avez expressément consenti, vos renseignements personnels peuvent être partagés avec d’autres tiers. Par exemple, il peut y avoir des cas spécifiques où des conditions supplémentaires s’appliquent et, à travers celles-ci, nous indiquons clairement que des tiers spécifiques gèrent vos renseignements personnels.

CONSERVATION DE VOS RENSEIGNEMENTS PERSONNELS

Lorsque vous utilisez notre site web ou que vous soumettez une candidature d’emploi, nous ne conserverons vos renseignements personnels qu’aussi longtemps que nécessaire pour atteindre les usages pour lesquels ils ont été collectés ou encore pour nous conformer aux exigences législatives, fiscales ou réglementaires applicables. Les renseignements personnels détenus par Raphaël & Chocolat et provenant de votre interaction avec notre site seront ensuite détruits, supprimés ou rendus anonymes.

PROTECTION DE VOS RENSEIGNEMENTS PERSONNELS

Raphaël & Chocolat a mis en place des mesures de sécurité pour protéger vos renseignements personnels. Les mesures de sécurité que nous employons dépendent du type d’informations recueillies. Raphaël & Chocolat emploie des mesures de protection physiques, électroniques et procédurales pour protéger vos renseignements personnels. L’accès aux renseignements personnels est limité, des mesures de sécurités furent mises en place et nous procédons à la destruction des renseignements personnels suivant la période de conservation prévue à la présente politique. A titre d’exemple, nous avons recours à des pare-feux, des logiciels de protection normalisés, des serveurs sécurisés et des accès contrôlés par mots de passe. Dans la mesure où aucun système n’est totalement sécuritaire et sans faille, nous ne pouvons d’aucune manière garantir que vos renseignements personnels seront totalement protégés à l’encontre d’interférences, de détournements ou de pirates informatiques. De fait, vous reconnaissez et convenez par les présentes qu’il est impossible de garantir la sécurité du site, de transactions effectuées en ligne et de communications transmises par voie de courrier régulier ou électronique. C’est à vos risques et périls que vous nous communiquerez des informations par l’entremise des services postaux et de l’Internet. Nous déclinons expressément toute responsabilité à l’égard de toute consultation non autorisée, utilisation abusive ou perte de renseignements personnels auxquels nous ne pouvons contrôler l’accès. Advenant des préoccupations concernant d’éventuelles consultations non autorisées, une utilisation abusive ou la perte de vos renseignements personnels, veuillez-nous en faire immédiatement.

UTILISATION DES TÉMOINS

Lorsque vous utilisez un appareil mobile, comme une tablette ou un téléphone, pour accéder au Site, nous pouvons accéder à, collecter, contrôler, stocker sur votre appareil ou stocker à distance un ou plusieurs indicateurs de périphériques (« Témoins »). Les Témoins sont de petits fichiers de données ou des structures de données similaires qui sont stockés sur, ou associés à votre appareil mobile et qui permettent de l’identifier de manière unique. Un identificateur de périphérique peut être composé de données stockées relatives aux caractéristiques matérielles, au système d’exploitation et aux divers logiciels de l’appareil, ainsi que d’informations envoyées à l’appareil par Raphaël & Chocolat. Les Témoins peuvent communiquer à Raphaël & Chocolat des informations sur la manière dont vous parcourez et utilisez le Site et peuvent aider Raphaël & Chocolat à fournir des rapports et du contenu personnalisés. Tout renseignement personnel recueilli à l’aide de Témoins par Raphaël & Chocolat, ou en son nom, est traité avec le même niveau de confidentialité que tout autre renseignement personnel détenu par Raphaël & Chocolat. Certains Témoins sont nécessaires au fonctionnement des Services, mais d’autres types de Témoins peuvent être gérés et/ou désactivés via les paramètres des Témoins de votre navigateur et les paramètres publicitaires de votre appareil mobile.

Notre site comprend des fonctionnalités de réseaux sociaux comme le bouton de partage de Facebook, Instagram et de YouTube. Si vous utilisez ces fonctionnalités, elles collectent certaines informations à votre sujet, dont la page que vous visitez sur notre site. Votre interaction avec ces fonctionnalités est régie par la politique de confidentialité de la société qui fournit la fonctionnalité et non par la présente Politique. Nous pouvons utiliser des témoins de type analytique, afin de mieux comprendre les tendances de trafic de notre site, nous aider à mesurer et à améliorer l’efficacité de notre site et déterminer si nos courriels ont été ouverts et si les liens qu’ils contiennent ont été cliqués. Ces témoins sont uniquement utilisés à des fins statistiques. Toutes les informations que ces Témoins recueillent sont agrégées et anonymes.

HÉBERGEMENT ET TRANSFERT DE VOS RENSEIGNEMENTS PERSONNELS

Nous conservons le plus souvent vos renseignements personnels en France. Néanmoins, il est possible que Raphaël & Chocolat fasse appel à des tiers pour la Gestion ou le transfert de vos renseignements personnels vers des emplacements situés en dehors de ces emplacements ou de votre province, territoire ou pays de résidence. Le cas échéant, nous exigeons que les fournisseurs mettent en place des mesures de sécurité adéquates avant de leur communiquer des renseignements personnels, et ce, au moyen de mesures techniques, organisationnelles, contractuelles ou autres moyens légalement appropriés.

VOS DROITS

Selon les lois applicables, vous pourriez avoir le droit d’obtenir l’accès à vos renseignements personnels ou leur rectification, le droit de retirer votre consentement et voir à la suppression de votre compte ou renseignements personnels (le cas échéant), le droit de ne pas faire l’objet de discrimination, le droit de restreindre l’utilisation et la Gestion de vos renseignements personnels par Raphaël & Chocolat et de vous y opposer, ou le droit à la portabilité des données, c’est-à-dire le droit de recevoir une copie de tous les renseignements personnels que Raphaël & Chocolat possède à votre sujet dans un format compréhensible et lisible.

Les étapes du traitement d’une demande comprennent :

la transmission d’une demande détaillée,
le traitement dans une période de 30 jours après l’avoir reçue (ou toutes informations requises) et nous vous informerons si vous devez payer des frais de transcription, reproduction ou transmission,
communication d’une réponse par écrit.

Toute demande sera traitée conformément à la loi applicable. Raphaël & Chocolat informera les personnes qui déposent une plainte de l’existence des procédures pertinentes. Raphaël & Chocolat fera enquête sur toutes les plaintes. Si une plainte est jugée fondée, Raphaël & Chocolat prendra les mesures appropriées, y compris, au besoin, la modification de ses politiques et de ses pratiques. Si vous désirez formuler une plainte, nous vous invitons à nous contacter.

LIENS VERS DES SITES WEB DE TIERS

Il est important de comprendre que cette Politique ne s’applique pas à d’autres sites Web tiers auxquels il serait possible d’accéder à partir de liens présents sur notre site. Nous ne sommes nullement responsables à l’égard de ces sites tiers, de leur contenu ou de leur accès. Par conséquent, tout renseignement personnel que vous transmettez par l’intermédiaire de ces sites est assujetti à la politique de confidentialité de ces derniers. Il est de votre responsabilité d’en prendre connaissance afin d’assurer la protection de vos renseignements personnels.

CHANGEMENT ET MISE À JOUR DE LA POLITIQUE

Raphaël & Chocolat peut, à sa discrétion, actualiser, réviser, modifier ou compléter la présente Politique sans préavis, dont la dernière mise à jour date du 21 mai 2024. Si une modification importante, un avis sera publié sur la page de publication de la Politique sur notre site. Raphaël & Chocolat demande à ses utilisateurs de consulter la Politique modifiée avant de continuer à utiliser le site web. L’utilisation continue du site fourni par Raphaël & Chocolat, après l’entrée en vigueur de la Politique modifiée correspond au consentement à cette Politique modifiée.

COMMENTAIRES OU QUESTIONS

Pour tout autre question, consultation, correction, demande de renseignements, commentaire ou plainte relativement à vos renseignements personnels, nous vous invitons à communiquer avec nous à l’adresse courriel suivante : admin@raphaeletchocolat.fr ou par la poste à : Renseignements personnels Raphaël et Chocolat, 16 rue du Général Leclerc, 76000, Rouen

Politique de livraison

DÉLAIS DE LIVRAISON

Sachez que les délais de livraison standards varient de 7 à 10 jours ouvrables (lundi au samedi) à partir de l’expédition du colis et non à partir de la date de commande. Tous les colis sont expédiés via Mondial Relay. Prendre note que Raphaël et Chocolat ne peut être tenu responsable des retards de livraison par nos expéditeurs, des erreurs d’adresses postales de la part du client, des colis en redirection suite à une erreur d’adresse ou des retards causés par des conditions météorologiques.

CONFIRMATION DE COMMANDE

Vous n’avez pas reçu de courriel de confirmation de commande ou d’expédition? Vérifiez bien vos pourriels ou écrivez-nous à admin@raphaeletchocolat.fr. Prenez soin de nous fournir votre numéro de commande, l’adresse courriel utilisée pour celle-ci ainsi que l’adresse postale.

LIVRAISON GRATUITE

Pour toute commande de 150 € et plus, obtenez la livraison standard gratuite. Il n’est pas possible de combiner plusieurs commandes afin d’obtenir la livraison gratuite. Veuillez noter que les prix et politiques de livraison peuvent être sujets à changements sans préavis.

FRAIS DE LIVRAISON

Les frais de livraison comprennent les frais de préparation et d’emballage et de livraison à l’adresse de livraison fournie au moment de la commande. Ces frais sont établis en fonction de l’adresse de livraison, du nombre d’articles commandés, du poids et du montant total de la commande, avant frais de livraison. Vous ne pouvez combiner des commandes différentes pour bénéficier d’une réduction des frais de livraison.

COLIS RETOURNÉS

Chaque client est responsable d’indiquer correctement l’adresse d’expédition lorsqu’il place une commande sur notre boutique en ligne. Raphaël et Chocolat ne peut être tenu responsable des erreurs inscrites par le client dans sa commande. Lorsqu’une adresse est erronée et qu’il est impossible de livrer le colis, celui-ci nous est retourné (notez que ce processus peut prendre jusqu’à 30 jours ouvrables). Si cela est le cas, un courriel vous sera envoyé.

BON DE FACTURATION

Nous insérons seulement un bon de livraison avec le nom des items et la quantité expédiée lors d’un achat en ligne. Pour obtenir une facture, veuillez envoyer un courriel à admin@raphaeletchocolat.fr, avec le numéro de référence de votre commande ainsi que l’adresse courriel utilisée pour celle-ci.

MODALITÉS DE LIVRAISON

Tous les produits commandés sur notre boutique en ligne sont expédiés via nos partenaires d’expédition. Il est également possible d’effectuer un ramassage en boutique. Les livraisons se font uniquement par Mondial Relay, ainsi nos produits peuvent seulement être expédiés dans les pays où ce service de livraison est disponible.

Politiques de retour et de remboursement – Boutique en ligne

COMMANDE EN LIGNE NON REÇUE

Si vous ne recevez pas une commande dans les 15 jours ouvrables suivant la date d’expédition, veuillez communiquer avec nous par courriel à admin@raphaeletchocolat.fr en inscrivant le numéro de référence. Un billet de service sera envoyé à notre partenaire d’expédition afin d’enquêter sur la livraison.

ANNULATION D’UNE COMMANDE

Si la commande est toujours en préparation, il est possible d’annuler la commande. Veuillez communiquer avec nous par courriel à admin@raphaeletchocolat.fr en inscrivant le numéro de référence. Lorsqu’une commande est déjà en traitement par la compagnie de livraison, nous ne pouvons pas l’annuler. Dans ce cas, vous devez refuser le colis lors de sa réception. Seulement ainsi il sera retourné à la boutique. Nous procédons ensuite au remboursement.

RETOUR D’UNE COMMANDE

Notre politique de retour est de 7 jours. Si 7 jours se sont écoulés depuis votre achat et que celui-ci a été livré, nous ne pouvons malheureusement pas accepter un retour et vous offrir un remboursement pour une commande non désirée. Pour pouvoir bénéficier d’un retour, le colis doit être dans l’état où vous l’avez reçu. Il ne doit en aucun cas avoir été ouvert. Tout article qui a été redimensionné, endommagé ou modifié après la livraison ne sera pas accepté pour un retour ni remboursement. Le colis doit être retourné, à vos frais, par la poste à l’adresse suivante : Raphaël & Chocolat, 16 rue du Général Leclerc, 76000 Rouen (France). Seuls les articles à prix courant peuvent être remboursés. Malheureusement, les articles soldés ne sont pas remboursables.

PRODUIT DÉFECTUEUX OU NON CONFORME

Veuillez communiquer avec nous le plus rapidement possible par courriel à admin@raphaeletchocolat.fr en inscrivant le numéro de référence. Aucun remboursement ne sera accordé sur les produits sauf si les produits vendus sont défectueux ou non conformes lors de la réception de votre commande sur notre boutique en ligne. Tous les produits défectueux ou non conformes à votre commande doivent être retournés dans un délai de 7 jours suivant la livraison et être accompagnés de la facture.

ÉCHANGE D’UN ACHAT EN LIGNE

Si vous ne désirez plus votre commande, vous devez suivre les instructions indiquées dans « Retour d’une commande » ci-dessus. Nous acceptons les échanges à la boutique.

MODIFICATION OU AJOUT D’ITEMS DANS UNE COMMANDE EN LIGNE

Malheureusement, nous ne pouvons pas prélever un montant à partir de vos informations bancaires. Lorsqu’une commande est complétée, nous ne pouvons ni modifier ni ajouter des items. Pour obtenir de nouveaux items, vous devez commander de nouveau et payer les frais de livraison. Nous ne pouvons pas combiner vos différentes commandes pour bénéficier d’une réduction des frais de livraison.

BRIS OU ERREUR DANS UNE COMMANDE

Veuillez communiquer avec nous par courriel à admin@raphaeletchocolat.fr en inscrivant le numéro de référence.

RUPTURE DE STOCK DANS UN COMMANDE

Lorsqu’un item dans votre commande devient en rupture de stock, un avis vous sera envoyé mentionnant le remboursement de cet item.

ITEM MANQUANT

Veuillez communiquer avec nous par courriel à admin@raphaeletchocolat.fr, en prenant soin de nous fournir une photo des produits reçus et du bon de livraison.

DEMANDE DE REMBOURSEMENT POUR UN RABAIS ANNONCÉ APRÈS L’ACHAT

Aucun remboursement ne sera accordé après les dates mentionnées dans les conditions de toute promotion Raphaël & Chocolat.